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leur stabilité et de leur solidité par le responsable Quelques exemples de dispositifs homologués permettant
de l’installation selon des modalités d’essai la mobilité des cages de buts de foot ...
définies par la réglementation.
- Les équipements doivent être régulièrement SPORTS RÉGION HAUTS DE FRANCE
entretenus par leur propriétaire, ils sont tenus
d’établir un plan de vérification et d’entre-
tien précisant notamment la périodicité des
vérifications.
Un contrôle de la stabilité et de la soli-
dité est effectué à chaque mise en place de
l’équipement.
Tout équipement non conforme aux exigences
de sécurité fixées par le Code du sport doit être
immédiatement rendu inaccessible aux usagers
par le propriétaire ou l’exploitant.
Une évolution des pratiques et des besoins pas
toujours compatible avec la réglementation.
Le point noir de cette réglementation était lié aux
équipements amovibles souvent utilisés pour les
entraînements de foot ou de basket, mais égale-
ment pour les tournois. En effet le simple fait de
déplacer un but ou un panneau devrait imposer
de réaliser un nouveau test. De plus, la respon-
sabilité des gestionnaires et des animateurs est
diluée en ce qui concerne l’obligation d’encrage
ou de mise en place d’un lest.
Les fabricants ont fait preuve d’ingéniosité
en proposant des équipements que l’on peut
déplacer et qui présentent des sécurités pour
empêcher l’utilisation sans la mise en place
des points de stabilisation. Mais ces équipe-
ments très coûteux n’ont pas retenu l’attention
des gestionnaires qui ont préféré neutraliser
certaines pratiques plutôt que d’adapter les
équipements.

Décret n° 96-495 du 4 juin 1996 Et pour le Basket !
- « Le dispositif de fixation doit permettre
d’éviter la chute, le renversement ou le
basculement de l’équipement dans des
conditions raisonnablement prévisibles
d’utilisation, notamment dans le cas
de suspension ou de balancement. »
- « Un système de contrepoids
permanent et solidaire de la structure
(est acceptable) si ce système
permet d’assurer la stabilité dans les
conditions d’utilisation normalement
envisageables »...

Sports Région Hauts de France n°17 ►17